POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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42 résultats pour la valeur "16/11/2018" du filtre Date de séance
ESPACES NATURELS SENSIBLES (INDIRECT)PARTICIPATION A L'ÉQUIPEMENT DE LA BRIGADE VERTE POUR LA LUTTE CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATECONVENTION 2018-2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSOCIÉTÉ MULHOUSIENNE DES CITÉS OUVRIÈRES (SOMCO)RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNBILAN DE CONCERTATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/11/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin